(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 12 janvier 2017 par l'association loi 1901 SOCIETE FRANÇAISE DE RHUMATOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328722.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.
SOCIETE FRANÇAISE DE RHUMATOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18