Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE FRANÇAISE DE RHUMATOLOGIE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4328722
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2027
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE FRANÇAISE DE RHUMATOLOGIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2017 par l'association loi 1901 SOCIETE FRANÇAISE DE RHUMATOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE FRANÇAISE DE RHUMATOLOGIE domicilié(e) 80 rue de l'Abbé Groult - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, Mme. BENEDICTE AVOCAT ROCHET domicilié(e) 91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 75011 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328722.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.

SOCIETE FRANÇAISE DE RHUMATOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : SFR SOCIETE FRANÇAISE DE RHUMATOLOGIE , VIEILLIR EN BONNE SANTÉ RHUMATISMES & MALADIES MUSCULO-SQUELETTIQUES Ensemble contre les Rhumatismes , HIBOOT , RENCONTRES NATIONALES SUR LES RHUMATISMES


SOCIETE FRANÇAISE DE RHUMATOLOGIE, ASSOCIATION LOI 1901 - 80 rue de l'Abbé Groult - 75015 - PARIS - France


AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, Mme. BENEDICTE AVOCAT ROCHET - 91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; Applications logicielles pour téléphones mobiles ; Logiciels et applications pour dispositifs mobiles, logiciels pour tablettes électroniques ; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de données ; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données ; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission d'informations ; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de l'information ; bases de données informatiques ; bases de données électroniques ;

Informations en matière de santé.